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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
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CAIB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAIB
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96648633
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2026

Présentation de la marque CAIB

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) Parc d'activités du Cormier, 14 Boulevard du Cornier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CAIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAIB arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS , LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activités du Cormier, 14 Boulevard du Cornier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325174 - Publication au BOPI 2006-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629637 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-07

Métaux communs et leurs alliages; aluminium et alliages d'aluminium, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, châssis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres châssis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes, poix et bitume; construction de monuments non métalliques; fenêtres, portes et devantures de magasins en tous matériaux, vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité, châssis fixes, fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, volets roulants dont les cadres dormants et ouvrants sont réalisés à partir de profilés extrudés en polychlorure de vinyle. Meubles, glaces (miroirs), cadres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.